marc_antoine
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Date d'inscription : 22/07/2008
 |  Sujet: chatre des haras royaux provenciaux  Mer 1 Déc - 0:11 | |
| - Elisabeth_stilton a écrit:
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- Citation :
- Charte des Haras Royaux Provinciaux
I - Leur Rôle
Un Haras Royal Provincial a pour mission d'assurer le renouvellement des équidés du Royaume et le dressage de ces animaux. Il revient au Haras Royal de veiller à la pureté et à la qualité des montures par la certifications des montures, reproducteurs et poulains.
II - Leurs Droits et Devoirs
- Des obligations
Un Haras Nobiliaire devient Haras Royal Provincial après acceptation de cette charte et de la tutelle du Haras Royal. Un seul haras par famille est autorisé.
La validation du statut de Haras Royal Provincial reste à discrétion des Maîtres du Haras et des Écuries, du Grand Écuyer de France et du Premier Écuyer de France.
Le Haras Royal Provincial étant rattaché aux Écuries Royales, il profite du rayonnement et des aides de celui ci.
En contre partie une tenue irréprochable sera demandée aux propriétaires, tant envers les animaux qu'envers le personnel des Écuries et Haras Royaux, qu'envers les autres propriétaires de Haras Provinciaux. Devenir Haras Royal Provincial demande respectabilité et donne des responsabilités que l'on se doit d'honorer.
En cas de non respect de cette charte, le Haras Royal Provincial perd son statut, tous les avantages qui y sont attachés ainsi que la certification de ses chevaux.
Les chevaux restent cependant la propriété du Haras redevenu Nobiliaire.
- Des Certificats
Le certificat au Lys Bleu est le seul reconnu pour les animaux des Haras Royaux Provinciaux.
La certification et ses registres seront tenus exclusivement par le Haras Royal.
Seul le Maître du Haras pourra procéder à la certification des poulains du Haras Royal Provincial.
Document à fournir pour valider la certification :
- Portait
- Nom du Cheval
- Nom du Haras
- Race
- Robe
- Nom du propriétaire du Haras
- Des Chevaux
Le Haras Royal Provincial possède ses chevaux en nom propre, en aucun cas ceux ci ne peuvent appartenir au noble qui possède le haras.
Les reproducteurs, propriétés de nobles, certifiés ou non peuvent faire parti des effectifs, il appartiendra au Maître du Haras Royal de décider de la certification ou non des animaux issus de ces croisements.
- De l'aide et du personnel
Le personnel des Écuries Royales est à la disposition des Haras Royaux Provinciaux pour les aider dans leur tâche et selon leur disponibilité.
Au moins une personne de la mesnie, qui travaille au Haras Royal Provincial, doit avoir obtenu son certificat d'Écuyer délivré par les Écuries Royales.
III - Des Achats et Ventes
Les Haras Royaux Provinciaux devront transmettre copie de leurs registres de ventes et de dons aux Écuries Royales.
- Des Acquisitions
Chaque noble est limité à cinq chevaux par an, et ce concernant l’intégralité des Haras Royaux provinciaux dans la limite maximale suivante (n'est pris en compte que le titre le plus élevé de la personne) :
- Six pour des Seigneurs ou Chevaliers
- Douze pour des Baronnies
- Vingt Cinq pour des Vicomtés
- Trente Cinq pour les Comtés, Duchés ou Marquisats
- Cinquante pour des Principautés
- Des Ventes et des Dons
Les Haras Royaux Provinciaux sont autorisés à céder les équidés aux nobles, par don ou vente. Cependant, chaque année, ils ont l'autorisation de céder jusqu'à deux poulains ayant moins de trois lys à la roture. Cette particularité ne s'applique pas aux Haras et Écuries Royales.
De même, un propriétaire qui souhaiterait céder une de ses possessions à un autre particulier a obligation d'en informer le Haras Royal.
Dans les deux cas, le Maître du Haras procédera au changement de propriétaire sur le certificat de l'animal.
IV - De la Foire Royale
De façon bi-annuelle, une Foire Royale sera organisée au Haras Royal pour permettre ventes et saillies.
Elle a pour but de faciliter les rencontres de reproducteurs, la vente des poulains et chevaux, et de permettre de faire connaitre les Haras.
Elle se tiendra aux Écuries Royales au mois de mars et de septembre de chaque année.
Tous les Haras Royaux Provinciaux peuvent y participer et tout le monde peut y venir.
V - De la Reconnaissance de Haras Royal Provincial
Chaque noble ou famille qui souhaite faire reconnaître son haras doit envoyer une demande écrite au Maître du Haras avec les informations suivantes :
- Nom de la famille
- Nom du propriétaire du haras
- Lieu du Haras
- Nom de la personne diplômée
- Titres et patentes
Le Maître du Haras inspectera les locaux afin de s'assurer que les animaux seront élevés dans un cadre qui sied au prestige et à la responsabilité de la fonction.
Étudié et validé par nos soins en nos Bureaux des Offices de Paris, ce 8ème jour du mois de Novembre 1458.
Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange, Grand Écuyer de France.
- HRP a écrit:
- La reconnaissance de ce statut entraine que le RP des Haras Provinciaux soit lié aux Écuries Royales et que le RP est obligatoire.
Les joueurs propriétaires de ces dit Haras doivent donc suivre le RP du Haras Royal notamment en matière de certification, de durée, d'espace, etc ... | |
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